Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site active-formation.fr est édité par :

Active-Formation SAS
Siège social : 12 Rue des Corsaires, 35400 Saint-Malo
Capital social : 10 000 €
SIRET : 123 456 789 00012
Code APE : 8559A — Formation continue d'adultes
N° de déclaration d'activité : 53 35 XXXXX 35
Email : contact@active-formation.fr
Téléphone : 01 00 00 00 00

Directeur de la publication : M. Jean Dupont

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

LWS (Label Web Services)
10, Rue Penthièvre, 75008 Paris
SARL au capital de 1 000 000 €
RCS Paris B 497 298 971
Site web : www.lws.fr
Téléphone : 1014

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos) est la propriété exclusive d'Active-Formation ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Active-Formation.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant.

Les données collectées via les formulaires de ce site (demandes de devis, contact) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@active-formation.fr

5. Cookies

Ce site est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience (Google Analytics). Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle identifiable et leur dépôt est soumis à votre consentement préalable.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.

6. Liens hypertextes

Le site active-formation.fr peut contenir des liens vers des sites externes. Active-Formation ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages résultant de leur consultation.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Malo.